Circulaires du cdg 83

Lettre circulaire relative à la tenue du dossier individuel

"Consultez la circulaire"

 

Lettre circulaire 2016-1148

Présentation des nouveaux cadres d'emplois de catégorie A, des ingénieurs et des ingénieurs en chef territoriaux "Consultez la circulaire"

 

Lettre circulaire 2014-02

Présentation des nouveaux statuts particuliers du cadre d'emplois des puéricultrices et des médecins territoriaux conformément aux dispositions prévues par décrets "Consultez la circulaire ici"

- Revalorisation du statut des Médecins territoriaux

- Revalorisation du statut des puéricultrices

 

Fiche d'aide Web Carrières

Edition des arrêtés de reclassement "Consultez la fiche"

 

Lettre circulaire 2014-01

- Réforme de la catégorie C et de certains grades de la catégorie B "Consultez la circulaire ici"

- Arrêté portant reclassement au 1er février 2014 (Modèle) "Voir l'arrêté ici"

 

Les Administrateurs Territoriaux

- Lettre circulaire 2013-11

Mise à jour le 30/10/2013 

 

Cadre d'emplois des Administrateurs Territoriaux 

Ouverture d'un poste d'administrateur territorial au titre de la promotion interne 2013.
Vos propositions doivent être transmises au plus tard le 03 octobre 2013
"Consultez la circulaire"

Mise à jour le 13/09/2013

 

Les Conseillers Territoriaux Socio-Educatifs dans le nouveau cadre d'emplois

- Arrêté portant reclassement du 13 juin 2013

- Lettre circulaire 2013-09

 

Lettre circulaire 01-2013 : Nouveau cadre d'emploi des Infirmiers Territoriaux en soins généraux et modifications statutaires des Infirmiers

- Consultez la circulaire "Cliquez-ici"

- Fiches carrières des infirmiers territoriaux "Consultez-ici"

- Arrêté portant intégration des Infirmiers Territoriaux de la catégorie active et ayant accepté la proposition d'intégration "Consultez-ici"

- Arrêté portant reclassement des infirmiers territoriaux dans leur cadre d'emplois des infirmiers territorriaux de la catégorie active mais ayant refusé la proposition d'intégration "Consultez-ici

- Arrêté portant intégration des infirmiers territoriaux dans le nouveau cadre d'emploi des infirmiers territoriaux en soins généraux catégorie sédentaire "Consultez-ici"

- Modèle de courrier notifié au fonctionnaire pour l'exercice du droit d'option pour la catégorie active "Cliquez-ici"

Mise à jour le 28/01/2013

 

Lettre circulaire relative à la résorption de l'emploi précaire décembre 2012

- Consultez la circulaire "Cliquez-ici"

- Consultez le décret "Cliquez-ici"

Mise à jour du 09/01/2013

 

Circulaire 2010-4891
Présentation du nouveau cadre d'emplois des Techniciens territoriaux
"Consultez la circulaire"
Mise à jour le 13/12/2010

 

Circulaire 2010-436
Contrôle de légalité : nouvelles règles à compter du 1er janvier 2010. L’ordonnance n° 2009-1401 du 17 novembre 2009 portant simplification de l’exercice du contrôle de légalité réduit la liste des actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le département "Consultez-ici" Mise a jour le 05/02/2010

 

Circulaire 2010-02
Le cumul d’une pension retraite avec une activité : Une fois admis à la retraite, un fonctionnaire territorial peut exercer une activité professionnelle. Les nouvelles règles de libéralisation de cumul emploi-retraite sont pleinement entrées en vigueur à compter du 1er janvier 2009. L'article 88 de la loi de financement de la sécurité sociale du 17 décembre 2008 assouplit dans certaines mesures le dispositif "Concultez-ici"
Mise à jour le 05/02/2010

 

Circulaire 2010-01
Prolongation d’activité pour les fonctionnaires appartenant à la catégorie active : application à compter du 1er janvier 2010 L’article 1-3 de la loi du 13 septembre 1984 relative à la limite d’âge dans la fonction publique et le secteur public créé par l’article 93 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 ouvre la possibilité pour les fonctionnaires appartenant à un cadre d’emplois dont la limite d’âge est inférieure à 65 ans d’être maintenus en activité jusqu’à cet âge sous réserve de leur aptitude physique ( insérer un lien avec la circulaire ) "Consultez-ici
Mise à jour le 05/02/2010

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Informations

Concours Assistant Socio-Educatif spécialités Educateur spécialisé et Conseiller en Economie Sociale et Familiale Nouveau

Résultats d’admissibilité

 

Examen Professionnel d'Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème Classe  

Résultats

 

Examen professionnel d’Agent de Maîtrise Session 2017 - Par promotion interne 

Résultats

 

Examen professionnel de Technicien Territorial Principal 2ème Classe Session 2017 - Par avancement de grade 

Résultats

 

Examen professionnel de Technicien Territorial Principal 2ème Classe Session 2017 - Par promotion interne 

Résultats

 

Chef de Service de Police Municipale par voie de Promotion Interne

Procès-Verbal de la réunion du 7 septembre 2017

Courrier à l’attention des candidats

Fiche organisation

 

Barème de traitement du supplément familial et heures supplémentaires 2017

Consultez le tableau au 1er janvier 2017 "Tableau-ici"

 

La paie en chiffre 2017

Les nouveaux taux de la paie 2017 "Consultez-ici"