Instances consultatives

Réunions des Instances paritaires

 

Réunions CAP 1er semestre 2019  Date limite réception dossiers Date réunion
Avancements de grade lundi 1er mars 2019 lundi 29 avril 2019
Promotion interne    Affaires courantes vendredi 12 avril 2019 jeudi 27 juin 2019
   
Réunions CAP 2ème semestre 2019 Date limite réception dossiers Date réunion
Promotion interne vendredi 12 avril 2019 lundi 30 septembre 2019
Affaires courantes vendredi 6 septembre 2019 jeudi 10 octobre 2019
Affaires courantes vendredi 8 novembre 2019 lundi 16 décembre 2019

Réunions CT 1er semestre 2019 Date limite réception dossiers Date réunion
SEANCE REPORTEE vendredi 12 avril 2019 jeudi 16 mai 2019
vendredi 10 mai 2019 lundi 17 juin 2019
Réunions CT 2ème semestre 2019 Date limite réception dossiers Date de réunion
lundi 16 septembre 2019 jeudi 17 octobre 2019
lundi 18 novembre 2019 jeudi 19 décembre 2019

Réunion CCP Date limite réception dossiers Date réunion

 

Important :

Les documents destinés au Pôle « Carrières – Instances Paritaires » tels que les arrêtés, et les dossiers à examiner en CAP et CT sont à transmettre :

soit par mail à l’adresse « documents.carrieres@cdg83.fr »

Soit par voie postale à l’adresse suivante : Centre de Gestion du Var – CS 70576 – 83041 TOULON CEDEX 9

Par conséquent, en cas d’envoi sur la boite mail dédiée, il est inutile de doubler votre envoi par courrier et inversement.

 

CAP

La Commission Administrative Paritaire (CAP) Les collectivités employant moins de 350 agents, et celles affilées volontairement, dépendent des Commissions...

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CT et CHSCT

Le Comité Technique (CT) Le Comité Technique placé auprès du CDG 83  concerne les collectivités et établissements publics territoriaux...

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CCP

La Commission Consultative Paritaire (CCP)   Ces commissions concernent tous les agents qui ne sont pas représentés aux Commissions...

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