Instances consultatives

Réunions des Instances paritaires

Le service Gestion des Carrières rappelle aux organisations Syndicales qu’elles doivent dans les meilleurs délais informer le CDG 83 quant aux modifications intervenues sur leurs listes des membres siégeant en CAP et CT.

Dates CAP et CT 2018 1er semestre

 

Dates CAP et CT 2018 2eme semestre

Important :

Les documents destinés au Pôle « Carrières – Instances Paritaires » tels que les arrêtés, et les dossiers à examiner en CAP et CT sont à transmettre :

soit par mail à l’adresse « documents.carrieres@cdg83.fr »

Soit par voie postale à l’adresse suivante : Centre de Gestion du Var – CS 70576 – 83041 TOULON CEDEX 9

Par conséquent, en cas d’envoi sur la boite mail dédiée, il est inutile de doubler votre envoi par courrier et inversement.

 

CAP

La Commission Administrative Paritaire (CAP) Les collectivités employant moins de 350 agents, et celles affilées volontairement, dépendent des Commissions...

lire la suite

CT

Le Comité Technique (CT) Le Comité Technique placé auprès du CDG 83 ne concerne que les collectivités territoriales employant...

lire la suite

CCP

La Commission Consultative Paritaire (CCP) 2018 verra les premières élections des représentants du personnel aux Commissions Consultatives Paritaires. Ces...

lire la suite